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Environnement et Climat
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- Dématérialisation en cours
Environnement et Climat
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- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Promotion des métiers
- Pièces à fournir
Demande d’obtention de la liste des pièces à fournir
Dépôt de dossier d’Agrément - Où déposer ? Direction de la Promotion des Métiers (DPM)
- Coût 20 000 Francs CFA / 60.000 Francs CFA
- Délai Immédiat / Une session par An
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Promotion des métiers
- Pièces à fournir
Demande d’obtention de la liste des pièces à fournir
Dépôt de dossier de Catégorisation - Où déposer ? Direction de la Promotion des Métiers (DPM)
- Coût 20 000 Francs CFA Variable
- Délai Immédiat / Une session par An
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Développement urbain
- Pièces à fournir
– Formulaire de demande adressée au DGDU
– Quittance de paiement des frais de duplicata
– Demande de compulsion suivie du résultat signée (par le Chef Département des Affaires domaniales / Mairie Cotonou)
– Pièce d’identité du postulant
– Procuration (si le demandeur n’est pas le présumé propriétaire)
– Copies de tous les actes présomptifs de propriété
– Déclaration de perte faite devant Notaire - Où déposer ? Direction Général du Développement Urbain (DGDU)
- Coût 20 000 F CFA
- Délai 72 heures
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Développement urbain
- Pièces à fournir
– Formulaire de demande adressée au DGDU
– Quittance de paiement des frais de duplicata
– Demande de compulsion suivie du résultat signée (par le Chef Département des Affaires domaniales / Mairie Cotonou)
– Pièce d’identité du postulant
– Procuration (si le demandeur n’est pas le présumé propriétaire)
– Copies de tous les actes présomptifs de propriété
– Déclaration de perte faite devant Notaire - Où déposer ? Direction Général du Développement Urbain (DGDU)
- Coût 20 000 F CFA
- Délai 72 heures
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Développement urbain
- Pièces à fournir
– Formulaire de demande adressée au DGDU
– Quittance de paiement des frais de duplicata
– Demande de compulsion suivie du résultat signé (par le Chef Département des Affaires domaniales / Mairie Cotonou)
– Pièce d’identité du postulant
– Procuration (si le demandeur n’est pas le présumé propriétaire)
– copies de tous les actes présomptifs de propriété
– déclaration de perte faite devant Notaire - Aucune donnée
- Coût 20 000 F CFA
- Délai 72 heures
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Environnement et Climat
- Aucune donnée
- Aucune donnée
- Aucune donnée
- Aucune donnée
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Habitat
- Pièces à fournir
Une ordonnance, un jugement ou un arrêt avant dire droit(ADD)
Tous documents concernant le litige et pouvant faciliter l’exécution de l’ADD - Où déposer ? Institut Géographique National (IGN)
- Coût Variable (dépend de la situation géographique du domaine ou de la parcelle litigieuse, de la superficie, du nombre de techniciens sollicités, du matériel utilisé et enfin du nombre de fois l’équipe s’est déplacée)
- Délai Contractuel
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Habitat
- Pièces à fournir
Lettre de commande adressée au Directeur Général de l’IGN indiquant la localité et le nombre de points nécessaires
- Où déposer ? Institut Géographique National (IGN)
- Coût 3 000 F par page de répertoire pour les points du Réseau Géodésique du Bénin (RGB). Variable pour les point du réseau de nivellement général du Bénin. (RNGB)
- Délai Deux (2) jours ouvrables
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Habitat
- Pièces à fournir
Une demande écrite à adresser au Directeur Général de l’IGN ou au responsable du Service départemental concerné
Un titre de propriété
Une copie légalisée de la pièce d’identité - Où déposer ? Institut Géographique National (IGN)
- Coût 25 000 F CFA par parcelle identifiée
- Délai Deux (02) semaines
- Aucune donnée
- Dématérialisation en cours
Habitat
- Pièces à fournir
Une demande écrite à adresser au Directeur Général de l’IGN
Un plan de masse du bâtiment ou de l’emprise de l’ouvrage à réaliser - Où déposer ? Institut Géographique National (IGN)
- Coût Contractuel
- Délai Contractuel
- Observation :
La réalisation des travaux est subordonnée au paiement d’une avance d’au moins 30 % du coût des travaux
- Dématérialisation en cours
